Skip to content

Risk Academy, dirigée par le Nexus Consortium · Mentions juridiques

Politique d'utilisation des marques et des noms · Version 1.0, en vigueur le 20 octobre 2026

Politique d'utilisation des marques et des noms

Comment les noms de Risk Academy peuvent être utilisés : un usage référentiel assorti d'énoncés exacts est bienvenu ; tout usage suggérant une affiliation, un soutien ou une autorité requiert une autorisation écrite ; les licences de contenu ne couvrent ni les noms ni les marques.

Lire le documentTous les documents juridiques

À titre d'illustration : traceurs sur l'attracteur de Lorenz, système non linéaire couplé de référence

01Instrument

Politique d'utilisation des marques et des noms

Version
1.0
Date d'entrée en vigueur
20 octobre 2026
Dernière mise à jour
20 octobre 2026
Éditeur
L'éditeur officiel désigné dans les mentions légales

Risk Academy, dirigée par le Nexus Consortium

02Synthèse

Résumé, avec 6 thèmes associés

Synthèse

Le document en bref

  • Les noms et l'identité visuelle ne sont pas concédés par les licences de contenu.
  • L'usage référentiel exact est autorisé.
  • Aucun usage laissant entendre un parrainage, une approbation ou une affiliation.

Attestation

Version 1.0, en vigueur le 20 octobre 2026

AttestationValeur
DocumentPolitique d'utilisation des marques et des noms
Version1.0
Date d'entrée en vigueur20 octobre 2026
Dernière mise à jour20 octobre 2026
ÉditeurL'éditeur officiel désigné dans les mentions légales
Contactthe contact form

Section 1

Noms concernés

  • 1.1 This Policy covers Risk Academy, the names of the Academy faculties, courses and pathways, and any name, emblem or visual identity used on the Site (the Names). The Names are used by the publisher of record named in the Legal Notice.
  • 1.2 This Policy does not itself register or assign any Name. Whatever rights in a Name exist under the law of a country, they are reserved, and they apply whether or not the Name is registered.

Section 2

Utilisations bienvenues

  • 2.1 Désigner l'éditeur, un programme, un rapport ou une page par son nom, de manière exacte et en texte brut, par exemple dans une citation, un article de presse, une recherche, un enseignement ou un énoncé de fait tel que « a contribué à une édition de signalements ».
  • 2.2 Lien vers le Site avec son nom comme texte du lien.

Section 3

Utilisations nécessitant une autorisation écrite

  • 3.1 Toute utilisation suggérant une affiliation, un partenariat, un parrainage, une approbation, une adhésion ou un soutien qui n'existe pas par écrit.
  • 3.2 Use of a Name, or a name or emblem confusingly similar to it, in the name of an organisation, product, service, event, domain or social media account.
  • 3.3 L'utilisation d'un emblème ou d'une identité visuelle du Site, ou de toute version modifiée de ceux-ci.

Section 4

Statut et autorité

  • 4.1 Aucun usage d'un Nom ne peut laisser entendre que l'éditeur a approuvé ou cautionné une personne, une organisation, un produit ou un document, lui a conféré un statut, ou détient une autorité gouvernementale ou réglementaire.
  • 4.2 Les noms d'autres organisations, ainsi que de leurs normes, produits et services, appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont utilisés sur le Site que pour les identifier.
  • 4.3 Risk Academy n'est affiliée à aucune autre organisation utilisant un nom similaire et n'est soutenue par aucune d'entre elles.

Section 5

Licences and permission

  • 5.1 Les licences de contenu, y compris les licences Creative Commons, ne couvrent que le droit d'auteur sur le matériel et n'accordent aucun droit sur un Nom.
  • 5.2 Requests for permission, and reports of misuse, may be sent to the contact form. Permission is given in writing, for a stated use and period, and may be withdrawn. A use that breaches this Policy may be required to stop.

03Document

Statut de ce document

Préparé pour examen par un conseiller juridique avant adoption.

signalementsContribuer

Apportez des éléments de preuve depuis cette page.

Reports is the Consortium's quarterly publication, written by six desks. This page sits with the Academy Capability desk. What you know about this subject can become evidence, a case or a correction in the next edition, credited to you and published under CC BY 4.0 where it is your own work. Sent to the wrong desk, it is forwarded, not refused.

Academy Capability desk

N'envoyez jamais de données personnelles, de détails sensibles sur des infrastructures ni rien que vous n'avez pas le droit de communiquer. Une contribution est examinée avant utilisation ; son envoi ne confère ni qualité d'auteur ni droits éditoriaux, et un parrainage n'achète jamais une conclusion.

Questions sur ce document

Questions and requests go to the contact form.

Écrire à l'éditeurTous les documents juridiques