Risk Academy, dirigée par le Nexus Consortium · Mentions juridiques
Propriété intellectuelle et licences · Version 1.0, en vigueur le 20 octobre 2026
Propriété intellectuelle et licences
Who owns the material of risksacademy.com and how it may be reused: the licences of site content and code, the Nexus Standards under CC BY 4.0, external standards named and linked but never reproduced, third-party material under its own terms, names and marks that no content licence covers, and how to send a notice of infringement.
À titre d'illustration : traceurs sur l'attracteur de Lorenz, système non linéaire couplé de référence
01Instrument
Propriété intellectuelle et licences
- Version
- 1.0
- Date d'entrée en vigueur
- 20 octobre 2026
- Dernière mise à jour
- 20 octobre 2026
- Éditeur
- L'éditeur officiel désigné dans les mentions légales
- Contact
- the contact form
Risk Academy, dirigée par le Nexus Consortium
02Synthèse
Résumé, avec 6 thèmes associés
Synthèse
Le document en bref
- Site content under the licence stated on it; the Nexus Standards under CC BY 4.0, tooling under Apache-2.0.
- Normes externes nommées et liées, jamais reproduites.
- Les noms et emblèmes ne sont pas concédés par les licences de contenu.
- Les notifications de violation sont examinées rapidement.
Attestation
Version 1.0, en vigueur le 20 octobre 2026
| Attestation | Valeur |
|---|---|
| Document | Propriété intellectuelle et licences |
| Version | 1.0 |
| Date d'entrée en vigueur | 20 octobre 2026 |
| Dernière mise à jour | 20 octobre 2026 |
| Éditeur | L'éditeur officiel désigné dans les mentions légales |
| Contact | the contact form |
Section 1
Propriété
- 1.1 Unless the material says otherwise, the publisher or its contributors own the copyright and other rights in the original text, figures, datasets, software and design of the Site. Rights not expressly granted are reserved.
- 1.2 Les contributeurs conservent les droits d'auteur sur leurs contributions et les concèdent sous licence comme l'indiquent les Conditions de contribution .
Section 2
Licences du contenu du Site
- 2.1 Le contenu du Site peut être réutilisé selon la licence qui y est indiquée. Les travaux de recherche originaux sont placés sous licence CC BY 4.0 lorsqu'ils le précisent (creativecommons.org/licenses/by/4.0) ; les métadonnées descriptives sont versées au domaine public en vertu de CC0 1.0 ; le code est placé sous la licence indiquée dans son dépôt.
- 2.2 Where no licence is stated, material may be read and cited with attribution, and any other reuse needs written permission, which can be requested at the contact form.
Section 3
Les Nexus Standards
- 3.1 The Nexus Standards, their registry, schemas and catalogue records, and the content of nexustandards.com are licensed under CC BY 4.0, and their reference tooling under the Apache License 2.0, from the date each item is publicly released.
- 3.2 Reuse credits the Nexus Standards with the title, version, identifier and licence of the item, and states any change made. The licence covers the text and data; it grants no right in the names of the programme and no right to claim that an implementation conforms, which follows the Standards IP and Participation Policy of the Nexus Standards.
Section 4
Normes externes
- 4.1 Les normes, spécifications et cadres externes sont désignés par leur identifiant, leur organisme émetteur et un lien vers la publication de cet organisme. Leur texte n'est jamais reproduit ni paraphrasé longuement, et aucun document Nexus ne remplace une norme externe ni n'est présenté comme interchangeable avec elle.
- 4.2 Les normes ouvertes et les spécifications open source dont les conditions le permettent sont adoptées, profilées ou mises en correspondance, avec mention de leur source et un lien. Les normes dont le texte est vendu ou soumis à restrictions ne sont prises en charge qu'au moyen de profils de compatibilité fondés sur des données simulées, publiés sur des pages à accès contrôlé et ouverts à l'usage public seulement après la conclusion d'un accord avec l'organisme émetteur.
- 4.3 Les noms et marques des organismes de normalisation et de leurs normes appartiennent à ces organismes et ne sont utilisés que pour les identifier, eux et leurs documents. Leur usage n'implique ni affiliation, ni parrainage, ni approbation.
Section 5
Contenus de tiers
- 5.1 Les données, imageries, codes, polices et fiches bibliographiques de tiers conservent leurs propres licences et titulaires de droits d'auteur, qui prévalent pour eux. Les Mentions de tiers énumèrent les crédits et licences.
- 5.2 Les contenus dérivés d'OpenStreetMap sont soumis à l'Open Database Licence 1.0, et toute base de données qui en est dérivée est partagée selon les conditions exigées par cette licence.
03Section 6
Section 6, avec 5 thèmes associés
Section 6
Bases de données
- 6.1 Lorsqu'un droit sur les bases de données existe sur un jeu de données du Site, y compris le droit sui generis de la directive 96/9/CE et son équivalent britannique, il est concédé aux mêmes conditions que le jeu de données.
Section 7
Noms, emblèmes et identité visuelle
- 7.1 The names, acronyms, emblems and visual identity of the publisher, of its programmes and of the Site are not licensed by any content or software licence. Referential use, to identify the institution or programme accurately, is allowed; any other use follows the Trademark and Name Use Policy.
- 7.2 Aucune licence de contenu ne permet un usage suggérant un parrainage, une approbation, un partenariat ou une affiliation.
Section 8
Droits moraux
- 8.1 Les auteurs sont cités sous le nom qu'ils choisissent. Lorsque la loi confère aux auteurs des droits moraux, rien dans une licence ou dans les présentes conditions n'y renonce au-delà de ce que prévoit la licence elle-même.
Section 9
Notices of infringement
- 9.1 A person who believes that material on the Site infringes their rights may send a notice to the contact form, including notices under the United States Digital Millennium Copyright Act. A notice identifies the work, the material and its address on the Site, the right relied on and the sender's contact details, and states in good faith that the use is not authorised.
- 9.2 Le contenu est examiné rapidement et retiré, corrigé ou restreint lorsque la notification est fondée. La personne qui a fourni le contenu en est informée et peut répondre ; l'accès peut être rétabli lorsque la réponse montre que l'usage est licite. L'accès est retiré à quiconque porte atteinte de façon répétée aux droits d'autrui.
Section 10
Law
- 10.1 Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de l'Ontario et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans égard aux règles de conflit de lois qui conduiraient à appliquer une autre loi, sans préjudice de toute protection impérative de la loi du pays où réside l'utilisateur.
Document
Statut de ce document
Préparé pour examen par un conseiller juridique avant adoption.
signalementsContribuer
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Reports is the Consortium's quarterly publication, written by six desks. This page sits with the Academy Capability desk. What you know about this subject can become evidence, a case or a correction in the next edition, credited to you and published under CC BY 4.0 where it is your own work. Sent to the wrong desk, it is forwarded, not refused.
Academy Capability desk
- EmailGateway GW-ACADEMY Send it from this page Evidence, a correction, a case, a method, a review, a translation or profile input. It arrives tagged with this page, so the editor who owns it receives it.
- ZenodoOpen deposit Deposit it and submit to the community Publish your own record on Zenodo with your ORCID iD, then submit it to the Reports community there. Curators review it; the DOI stays yours.
- ReportsRisk Academy See which desk takes what you have The routing table opens the contribution page: what you have, the desk that takes it, how each contribution is reviewed and credited, and the licence.
N'envoyez jamais de données personnelles, de détails sensibles sur des infrastructures ni rien que vous n'avez pas le droit de communiquer. Une contribution est examinée avant utilisation ; son envoi ne confère ni qualité d'auteur ni droits éditoriaux, et un parrainage n'achète jamais une conclusion.
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